Baptiste Leseigneur

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: LESEIGNEUR (Baptiste)
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
date_debut="2018-06-21"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Caen"
president
JORFTEXT000036825911(source JORF)
renouvellement
21 Avril 201821/04/2018
De: Baptiste Leseigneur
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
date_debut="2015-06-22"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Caen"
president
JORFTEXT000031014529(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Baptiste Leseigneur
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
date_debut="2012-06-22"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Caen"
president
JORFTEXT000026116346(source JORF)
renouvellement
03 Juillet 201203/07/2012
De: Baptiste Leseigneur
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
date_debut="2009-06-22"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Caen"
president
JORFTEXT000020519755(source JORF)
renouvellement
15 Avril 200915/04/2009
De: Baptiste Leseigneur
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Caen"
president
JORFTEXT000000793195(source JORF)
renouvellement
05 Juillet 200605/07/2006
De: Baptiste Leseigneur
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Caen"
president
JORFTEXT000000245393(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Baptiste Leseigneur
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="1999-10-10"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000211450(source JORF)
nomination
17 Juillet 199917/07/1999
De: Baptiste Leseigneur
conseiller à la cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000164343(source JORF)
nomination
22 Juin 199322/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.